Déposée le 2 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MASSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOVELTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MASSON domicilié(e) 1, rue Montgolfier - 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France.
La marque NOVELTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: LE MASSON S.A.R.L. - 1, rue Montgolfier - 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057
Bouchons et, notamment, des bouchons verseurs avec ou sans capuchon.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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