Déposée le 13 décembre 2001 par le Masne de Chermont Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TopChair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est le Masne de Chermont Hervé, domicilié(e) 1, RUE ESPINASSE, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé le Masne de Chermont - France.
La marque TopChair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopChair est expirée depuis le 13 décembre 2011.
le Masne de Chermont Hervé - 1, RUE ESPINASSE, 31000 TOULOUSE - France
Monsieur Hervé le Masne de Chermont - France
Inscription le 4 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°426006 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Appareils et dispositifs techniques utilisés pour le fonctionnement des véhicules pour handicapés (fauteuils roulants) et autres petits véhicules à usage de loisirs ou industriel ; batteries et chargeurs de batteries, circuits électroniques, appareils de téléguidage, contrôleurs de mouvement, dispositifs de stabilisation, équipements pour le traitement de l'information, panneaux de commande. Coussins à usage médical Véhicules pour handicapés (fauteuils roulants) ; véhicules pour le transport des blessés ; véhicules de loisirs (golf, plage, camping) ; véhicules à usage industriel (logistique, manutention) ; petits véhicules électriques ; pièces détachées pour ces articles : roues, chenilles, freins, amortisseurs moteurs, réducteurs, dispositifs de commande, appui-tête, repose-pieds, siège.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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