Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TopChair
le Masne de Chermont Hervé

Numéro de dépôt :
3136849
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011
TopChair de le Masne de Chermont Hervé

Présentation de la marque TopChair

Déposée le 13 décembre 2001 par le Masne de Chermont Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TopChair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est le Masne de Chermont Hervé, domicilié(e) 1, RUE ESPINASSE, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé le Masne de Chermont - France.

La marque TopChair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopChair est expirée depuis le 13 décembre 2011.


le Masne de Chermont Hervé - 1, RUE ESPINASSE, 31000 TOULOUSE - France


Monsieur Hervé le Masne de Chermont - France


Inscription le 4 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°426006 - Publication au BOPI 2006-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Appareils et dispositifs techniques utilisés pour le fonctionnement des véhicules pour handicapés (fauteuils roulants) et autres petits véhicules à usage de loisirs ou industriel ; batteries et chargeurs de batteries, circuits électroniques, appareils de téléguidage, contrôleurs de mouvement, dispositifs de stabilisation, équipements pour le traitement de l'information, panneaux de commande. Coussins à usage médical Véhicules pour handicapés (fauteuils roulants) ; véhicules pour le transport des blessés ; véhicules de loisirs (golf, plage, camping) ; véhicules à usage industriel (logistique, manutention) ; petits véhicules électriques ; pièces détachées pour ces articles : roues, chenilles, freins, amortisseurs moteurs, réducteurs, dispositifs de commande, appui-tête, repose-pieds, siège.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.