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Marques déposées par le Masne de Chermont Grégoire
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Etnifact
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etnifact
le Masne de Chermont Grégoire

Numéro de dépôt :
3814729
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Etnifact de le Masne de Chermont Grégoire

Présentation de la marque Etnifact

Déposée le 15 mars 2011 par le Masne de Chermont Grégoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etnifact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est le Masne de Chermont Grégoire domicilié(e) 25 rue Paul Bert - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Masne de Chermont Grégoire domicilié(e) 25 rue Paul Bert - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Etnifact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etnifact est expirée depuis le 15 mars 2021.

le Masne de Chermont Grégoire a également déposé les autres marques suivantes : Etnidis


le Masne de Chermont Grégoire - 25 rue Paul Bert - 92800 - PUTEAUX - France


le Masne de Chermont Grégoire - 25 rue Paul Bert - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

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