Présentation de la marque Le Mascaret DE NORMANDIE
Déposée le 28 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Mascaret de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Mascaret DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Mascaret de Normandie domicilié(e) 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 477 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Mascaret de Normandie, M. Herranz Antonio domicilié(e) 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France.
La marque Le Mascaret DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094404.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mascaret DE NORMANDIE est expirée depuis le 28 mai 2024.
Le Mascaret de Normandie, SARL - 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France - SIREN 794477406
Le Mascaret de Normandie, M. Herranz Antonio - 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Normandie ” ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre normand ” ; spiritueux, à savoir eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de cidre de Normandie ” et “ Eaux-de-vie de poire de Normandie ”.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Mascaret DE NORMANDIE"
