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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Mascaret de Normandie
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Le Mascaret DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mascaret DE NORMANDIE
Le Mascaret de Normandie, SARL

Numéro de dépôt :
4094404
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
Le Mascaret DE NORMANDIE de Le Mascaret de Normandie

Présentation de la marque Le Mascaret DE NORMANDIE

Déposée le 28 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Mascaret de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Mascaret DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Mascaret de Normandie domicilié(e) 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 477 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Mascaret de Normandie, M. Herranz Antonio domicilié(e) 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France.

La marque Le Mascaret DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094404.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mascaret DE NORMANDIE est expirée depuis le 28 mai 2024.


Le Mascaret de Normandie, SARL - 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France - SIREN 794477406


Le Mascaret de Normandie, M. Herranz Antonio - 5 Le Moulinet - 50300 - LE VAL SAINT-PERE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Normandie ” ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre normand ” ; spiritueux, à savoir eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de cidre de Normandie ” et “ Eaux-de-vie de poire de Normandie ”.