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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le Mas Tellan
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JARDI FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI FRAIS
Le Mas Tellan (SA)

Numéro de dépôt :
1607470
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque JARDI FRAIS

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Le Mas Tellan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDI FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Mas Tellan domicilié(e) Route de Margnolas, Le Mas Rillier, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent SERIS - France.

La marque JARDI FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI FRAIS est expirée depuis le 27 juillet 2000.


Le Mas Tellan (SA) - Route de Margnolas, Le Mas Rillier, 01700 MIRIBEL - France


Vincent SERIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt