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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MAS DE THAU
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LE MAS DE THAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAS DE THAU
LE MAS DE THAU, SAS

Numéro de dépôt :
4250155
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
LE MAS DE THAU de LE MAS DE THAU

Présentation de la marque LE MAS DE THAU

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MAS DE THAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE MAS DE THAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MAS DE THAU domicilié(e) DOMAINE SAINT MARTIN DU PIN - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 291 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAS DE THAU, Mme MOREL Maryse domicilié(e) DOMAINE SAINT MARTIN DU PIN - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque LE MAS DE THAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE THAU arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


LE MAS DE THAU, SAS - DOMAINE SAINT MARTIN DU PIN - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 452291925


LE MAS DE THAU, Mme MOREL Maryse - DOMAINE SAINT MARTIN DU PIN - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Côtes de Thau ” ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.