Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAPC
Numéro de dépôt :
1743849
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/09/1996
Présentation de la marque LAPC
Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LE MAS DE L'ECLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LAPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LAPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPC est expirée depuis le 25 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09