Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POM POCHE
LE MAS DE L'ARMANDINE, Société à responsabilité limitée M. Erwan LIDOUREN Mme. Lillyan LIDOUREN
Numéro de dépôt :
4077964
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POM POCHE
Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MAS DE L'ARMANDINE, monsieur Erwan LIDOUREN, madame Lillyan LIDOUREN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POM POCHE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MAS DE L'ARMANDINE domicilié(e) Les Tragnades - 43380 - VILLENEUVE D ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Erwan LIDOUREN domicilié(e) maison 3, 56 Av. de La Bageasse - 43100 - Brioude - France, madame Lillyan LIDOUREN domicilié(e) Maison3, 56 Av. de la Bageasse - 43100 - Brioude - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAS DE L'ARMANDINE, M. Erwan LIDOUREN domicilié(e) Za les Tragnades - 43380 - VILLENEUVE D ALLIER - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MAS DE L'ARMANDINE, Société à responsabilité limitée - Les Tragnades - 43380 - VILLENEUVE D ALLIER - France - SIREN 5
M. Erwan LIDOUREN - maison 3, 56 Av. de La Bageasse - 43100 - Brioude - France
Mme. Lillyan LIDOUREN - Maison3, 56 Av. de la Bageasse - 43100 - Brioude - France
LE MAS DE L'ARMANDINE, M. Erwan LIDOUREN - Za les Tragnades - 43380 - VILLENEUVE D ALLIER - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet total n°638867 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Gourdes alimentaires réutilisables avec un bouchon à vis en haut de la gourde et un joint zip-lock ( à double zip) situé en bas ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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