Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS CHARCUTIERS UN TERROIR ET DES SAVEURS AUTHENTIQUES
LE MARVILLOIS, SARL
M. BERTRAND MONTEIL
M. MARC PELLEGRINI

Numéro de dépôt :
4325399
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES ARTISANS CHARCUTIERS UN TERROIR ET DES SAVEURS AUTHENTIQUES de LE MARVILLOIS

Présentation de la marque LES ARTISANS CHARCUTIERS UN TERROIR ET DES SAVEURS AUTHENTIQUES

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MARVILLOIS, monsieur BERTRAND MONTEIL, monsieur MARC PELLEGRINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISANS CHARCUTIERS UN TERROIR ET DES SAVEURS AUTHENTIQUES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MARVILLOIS domicilié(e) 6 RUE IRENEE LEROY - 54260 - SAINT JEAN LES LONGUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , monsieur BERTRAND MONTEIL domicilié(e) 25 RUE DE LA LOUVIERE - 55100 - HAUDAINVILLE - France, monsieur MARC PELLEGRINI domicilié(e) RUE DE LA VAUZEE - 54440 - HERSERANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE MARVILLOIS, M. Bertrand monteil domicilié(e) 25 RUE de la louvière - 55100 - HAUDAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE MARVILLOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MARVILLOISE , LES VIANDES DE MADY , LES POPOTES DE MADY , LES ARTISANS CHARCUTIERS , LE MARVILLOIS & CO


LE MARVILLOIS, SARL - 6 RUE IRENEE LEROY - 54260 - SAINT JEAN LES LONGUYON - France - SIREN 3

M. BERTRAND MONTEIL - 25 RUE DE LA LOUVIERE - 55100 - HAUDAINVILLE - France

M. MARC PELLEGRINI - RUE DE LA VAUZEE - 54440 - HERSERANGE - France


SARL LE MARVILLOIS, M. Bertrand monteil - 25 RUE de la louvière - 55100 - HAUDAINVILLE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743020 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande .