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Marques déposées par la société Le Marsan Agglomération
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TUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUM
Le Marsan Agglomération, EPCI

Numéro de dépôt :
3935318
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
TUM de Le Marsan Agglomération

Présentation de la marque TUM

Déposée le 16 juillet 2012 par la société Le Marsan Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société Le Marsan Agglomération domicilié(e) 575 avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 000 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Marsan Agglomération domicilié(e) 575 avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque TUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUM est expirée depuis le 16 juillet 2022.

Le Marsan Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : TMA


Le Marsan Agglomération, EPCI - 575 avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 244000808


Le Marsan Agglomération - 575 avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.