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Marques déposées par la société Le Marsan Agglomération
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TMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMA
Le Marsan Agglomération, EPCI

Numéro de dépôt :
3945425
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
TMA de Le Marsan Agglomération

Présentation de la marque TMA

Déposée le 11 septembre 2012 par la société Le Marsan Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société Le Marsan Agglomération domicilié(e) 575 Avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 000 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Marsan Agglomération domicilié(e) 575 Avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque TMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMA est expirée depuis le 11 septembre 2022.

Le Marsan Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : TUM


Le Marsan Agglomération, EPCI - 575 Avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 244000808


Le Marsan Agglomération - 575 Avenue du Maréchal Foch - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.