DE BELLEGRAVE
Présentation de la marque DE BELLEGRAVE
Déposée le 30 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE MARREC VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BELLEGRAVE est expirée depuis le 30 octobre 2008.
LE MARREC VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50