Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BELLEGRAVE
LE MARREC VINS SA

Numéro de dépôt :
98757435
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque DE BELLEGRAVE

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE MARREC VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BELLEGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MARREC VINS domicilié(e) 143 COURS DU MEDOC, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 682 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MARREC VINS - France.

La marque DE BELLEGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BELLEGRAVE est expirée depuis le 30 octobre 2008.

LE MARREC VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE MEILLEUR DU VIN , Reflet d'Automne , MOULIN DES CAPUCINES , BARON D'OSTAING , LATTITUDES , ELYSEE DE MONTFORT , FORT L'HERMITAGE , ROC DE BELLEGRAVE , LE PETIT BORDEAUX , "EFFIGIE"


LE MARREC VINS SA - 143 COURS DU MEDOC, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 390682136


LE MARREC VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Vin AOC.