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Marques déposées par monsieur le Marquis Jean
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique)

Numéro de dépôt :
3222329
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
Marque figurative de le Marquis Jean

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 2003 par monsieur le Marquis Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 11 novembre 2024.

Le déposant est monsieur le Marquis Jean domicilié(e) Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen DYFED SA32 7DU, Pays de Galles,Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222329.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2013.

le Marquis Jean a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Montdidier , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , COMTE D'AUBRY


Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique) - Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen DYFED SA32 7DU, Pays de Galles,Royaume-Uni - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Publication - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Republication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Conserves de viande, pâté, foie gras, confitures. Confiserie, chocolat, pâtisserie. Vins, spiritueux, eaux de vie, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.