Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique)
Numéro de dépôt :
3222325
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
Présentation de la marque COMTE D'AUBRY
Déposée le 24 avril 2003 par monsieur le Marquis Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMTE D'AUBRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est monsieur le Marquis Jean domicilié(e) Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen, DYFED SA 32 7DU, Pays de Galles?,Royaume- Uni - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.
La marque COMTE D'AUBRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique) - Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen, DYFED SA 32 7DU, Pays de Galles?,Royaume- Uni - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Conserves de viande, pâté, foie gras, confitures. Confiserie, chocolat, pâtisserie. Vins, spiritueux, eaux de vie, liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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