Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'AUBRY
Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique)

Numéro de dépôt :
3222325
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
COMTE D\'AUBRY de le Marquis Jean

Présentation de la marque COMTE D'AUBRY

Déposée le 24 avril 2003 par monsieur le Marquis Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE D'AUBRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est monsieur le Marquis Jean domicilié(e) Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen, DYFED SA 32 7DU, Pays de Galles?,Royaume- Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque COMTE D'AUBRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'AUBRY est expirée depuis le 24 avril 2013.

le Marquis Jean a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Montdidier , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , MIHI AMIS CANIS MAGIS AMICA VERITAS , (Marque figurative)


Monsieur le Marquis Jean, Joseph, Georges, Louis, AUBRY DE MONTDIDIER (sujet britannique) - Trewithian House, Alltwalis Road, Carmarthen, DYFED SA 32 7DU, Pays de Galles?,Royaume- Uni - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Conserves de viande, pâté, foie gras, confitures. Confiserie, chocolat, pâtisserie. Vins, spiritueux, eaux de vie, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.