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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "LE MARCHE GASCON"
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CUISIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIGNAC
S.A. "LE MARCHE GASCON"

Numéro de dépôt :
1371186
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
CUISIGNAC de \

Présentation de la marque CUISIGNAC

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) "LE MARCHE GASCON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CUISIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "LE MARCHE GASCON" domicilié(e) 32200 GIMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUBARRY Pierre - France.

La marque CUISIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque CUISIGNAC est expirée depuis le 30 décembre 1992.


S.A. "LE MARCHE GASCON" - 32200 GIMONT. - France


Mr DUBARRY Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Produits régionaux sous forme de conserves, Foie Gras, pâtés, plats cuisinés, vins d'appellation d'origine contrôlée, Armagnacs, Cognacs, liqueurs, pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.