Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Marché des Saisons
Le Marché des Saisons, Florian de Tymowski
Le Marché des Saisons, Alban de Pontbriand

Numéro de dépôt :
3807017
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
Le Marché des Saisons de Le Marché des Saisons

Présentation de la marque Le Marché des Saisons

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par Le Marché des Saisons et Le Marché des Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Marché des Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont Le Marché des Saisons, Florian de Tymowski domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Le Marché des Saisons" en cours de formation, Montboulan 41300 Salbris - France et Le Marché des Saisons, Alban de Pontbriand domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Le Marché des Saisons" en cours de formation, La Maraîche 86210 Bellefonds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florian de Tymowski domicilié(e) Montboulan 41300 Salbris - France.

La marque Le Marché des Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Marché des Saisons est expirée depuis le 16 février 2021.


Le Marché des Saisons, Florian de Tymowski - Agissant pour le compte de la société "Le Marché des Saisons" en cours de formation, Montboulan 41300 Salbris - France

Le Marché des Saisons, Alban de Pontbriand - Agissant pour le compte de la société "Le Marché des Saisons" en cours de formation, La Maraîche 86210 Bellefonds - France


Florian de Tymowski - Montboulan 41300 Salbris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.