Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par l'association loi 1901 Le Marché Broussard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MARCHE BROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Le Marché Broussard domicilié(e) C/o Chambre d'Agriculture de Nouvelle Calédonie, 3 rue Alcides Desmazures, BP 111 - 98845 - Nouméa - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Marché Broussard, Mlle Alexia MUDET domicilié(e) C/o Chambre d'Agriculture de Nouvelle Calédonie, 3 rue Alcides Desmazures, BP 111 - 98845 - Nouméa - France.
La marque MARCHE BROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988228.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE BROUSSARD est expirée depuis le 7 mars 2023.
Le Marché Broussard, Association loi 1901 - C/o Chambre d'Agriculture de Nouvelle Calédonie, 3 rue Alcides Desmazures, BP 111 - 98845 - Nouméa - France
Le Marché Broussard, Mlle Alexia MUDET - C/o Chambre d'Agriculture de Nouvelle Calédonie, 3 rue Alcides Desmazures, BP 111 - 98845 - Nouméa - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes.
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