Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICÔNE (S)
LE MARAIS PROD

Numéro de dépôt :
3177355
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
ICÔNE (S) de LE MARAIS PROD

Présentation de la marque ICÔNE (S)

Déposée le 25 juillet 2002 par LE MARAIS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICÔNE (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est LE MARAIS PROD domicilié(e) 42 RUE STE CROIX DE LA BRETONNERIE,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MARAIS PROD domicilié(e) 42 RUE STE CROIX DE LA BRETONNERIE,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque ICÔNE (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICÔNE (S) est expirée depuis le 25 juillet 2012.

LE MARAIS PROD a également déposé les autres marques suivantes : "RUE DES ARCHIVES" , "KARAOGAY" OU "KARA O GAY" , COMING OUT , COLLECTION INTEMPORELLE , "ANYWAY, ANYWHERE"


LE MARAIS PROD - 42 RUE STE CROIX DE LA BRETONNERIE,75004 PARIS - 75004 - France


LE MARAIS PROD - 42 RUE STE CROIX DE LA BRETONNERIE,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Phonogrammes Organisation de concerts. Production phonographique sur cassettes vidéo &DVD. Produits en ces matières (papier carton) non compris dans d'autres classe, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, produit de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Matériel pour artiste, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.