LE MAOUT SEBASTIEN EN QUALITE DE TRAVAILLEUR INDEPENDANT
Numéro de dépôt :
3235207
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013
Présentation de la marque ImpertineT
Déposée le 2 juillet 2003 par la société LE MAOUT SEBASTIEN EN QUALITE DE TRAVAILLEUR INDEPENDANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ImpertineT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société LE MAOUT SEBASTIEN EN QUALITE DE TRAVAILLEUR INDEPENDANT domicilié(e) 75 AVENUE PARMENTIER,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 637 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUCOM NETWORK SEBASTIEN LE MAOUT domicilié(e) 75 AVENUE PARMENTIER,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France.
La marque ImpertineT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ImpertineT est expirée depuis le 2 juillet 2013.
LE MAOUT SEBASTIEN EN QUALITE DE TRAVAILLEUR INDEPENDANT - 75 AVENUE PARMENTIER,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France - SIREN 437637127
NATUCOM NETWORK SEBASTIEN LE MAOUT - 75 AVENUE PARMENTIER,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Logiciels informatiques. Télécommunications. Téléphone mobile. Envoi de SMS et de MMS. Services de déblocage de carte SIM de téléphone portable (désimlockage). Divertissement. Activités culturelles. Organisation de concours en matière de divertissement Organisation de loteries.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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