Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mans cité chanson
Le Mans Cité Chanson association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3307714
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/08/2014
Le Mans cité chanson de Le Mans Cité Chanson association loi de 1901

Présentation de la marque Le Mans cité chanson

Déposée le 9 août 2004 par la société Le Mans Cité Chanson association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Mans cité chanson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société Le Mans Cité Chanson association loi de 1901 domicilié(e) 12 rue Béranger,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 344 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Mans Cité Chanson domicilié(e) 12 rue Béranger,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque Le Mans cité chanson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mans cité chanson est expirée depuis le 9 août 2014.


Le Mans Cité Chanson association loi de 1901 - 12 rue Béranger,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 438344996


Le Mans Cité Chanson - 12 rue Béranger,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Formation notamment dans le domaine musical, services de divertissement, en particulier préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ; productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; services de publication de livres, de magazines, de périodiques et plus généralement de tous produits de l'imprimerie, service d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places de spectacle. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.