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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le manoir des saveurs
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LA SANFLORETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SANFLORETTE
le manoir des saveurs, sarl hacasa

Numéro de dépôt :
3916498
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA SANFLORETTE de le manoir des saveurs

Présentation de la marque LA SANFLORETTE

Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le manoir des saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANFLORETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le manoir des saveurs domicilié(e) zone industrielle de monplain, 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 001 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le manoir des saveurs, M. arnaud hugues domicilié(e) zone industrielle de monplain, 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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le manoir des saveurs, sarl hacasa - zone industrielle de monplain, 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 443001532


le manoir des saveurs, M. arnaud hugues - zone industrielle de monplain, 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 21 janvier 2013 - Rejet total n°593019 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.