Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES domicilié(e) P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 583 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MANOIR DES ABEILLES, M. YVES PELTIER domicilié(e) P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France.
La marque MAISON PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MANOIR DES ABEILLES, SARL - P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France - SIREN 443583554
LE MANOIR DES ABEILLES, M. YVES PELTIER - P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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