Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSS'TOAST
Numéro de dépôt :
1656840
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/1996
Présentation de la marque MOUSS'TOAST
Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LE MAJESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MOUSS'TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSS'TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MAJESTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14