Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTUARIA
LE MAITRE Yves

Numéro de dépôt :
99776299
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque ESTUARIA

Déposée le 17 février 1999 par la société LE MAITRE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTUARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société LE MAITRE Yves domicilié(e) 22, rue du Cavaire de Grillaud, 44100 Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 446 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves LE MAITRE - France.

La marque ESTUARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTUARIA est expirée depuis le 17 février 2009.

LE MAITRE Yves a également déposé les autres marques suivantes : ICONIUM , ESTUARIUM , ESTUARIUM LA DYNAMIQUE PATRIMOINE , QUALITE PATRIMOINE , Green Plaisance l'efficacité écologique , " Votre territoire a une mémoire, donnez-lui une image " , PATRIMONIES


LE MAITRE Yves - 22, rue du Cavaire de Grillaud, 44100 Nantes - France - SIREN 410446504


Yves LE MAITRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Produits de l'imprimerie, papier, photographies, papeterie, journaux périodiques Agence de tourisme, organisation de voyages à but culturel Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Expositions à but culturel ou éducatif, organisation de colloques, production et représentation de spectacles, notamment sons et lumières, enregistrement sonore, production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision, édition de texte Services de location de temps d'accès à un centre serveur base de données. Services sans rapports avec la conduite des affaires, à savoir consultation professionnelle, étude de projets techniques et services de recherche géographique, historique et artistique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.