Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AOM APPELLATION D'ORIGINE MONTREUILLOISE PRODUITS 100% MONTREUILLOIS
Le Maire de Montreuil

Numéro de dépôt :
4346163
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AOM APPELLATION D\'ORIGINE MONTREUILLOISE PRODUITS 100% MONTREUILLOIS de Le Maire de Montreuil

Présentation de la marque AOM APPELLATION D'ORIGINE MONTREUILLOISE PRODUITS 100% MONTREUILLOIS

Déposée le 13 mars 2017 par la société Le Maire de Montreuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AOM APPELLATION D'ORIGINE MONTREUILLOISE PRODUITS 100% MONTREUILLOIS »

Le déposant est la société Le Maire de Montreuil domicilié(e) Hôtel de ville, 1 place Jean Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Maire de Montreuil domicilié(e) Hôtel de ville, 1 place Jean Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Le Maire de Montreuil - Hôtel de ville, 1 place Jean Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France - SIREN 219300480


Le Maire de Montreuil - Hôtel de ville, 1 place Jean Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743173 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Produits : – de l'imprimerie. – alimentaires. – boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.