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Marques déposées par monsieur le Maire de la Ville du Creusot
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LE FOSSILOSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOSSILOSCOPE
Monsieur le Maire de la Ville du Creusot

Numéro de dépôt :
3172060
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2012
LE FOSSILOSCOPE de le Maire de la Ville du Creusot

Présentation de la marque LE FOSSILOSCOPE

Déposée le 19 juin 2002 par monsieur le Maire de la Ville du Creusot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE FOSSILOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est monsieur le Maire de la Ville du Creusot domicilié(e) Bd Henri-Paul Schneider,71206 LE CREUSOT Cedex - 71206 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE VILLE domicilié(e) Bd Henri-Paul Schneider,71206 LE CREUSOT Cedex - 71206 - France.

La marque LE FOSSILOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOSSILOSCOPE est expirée depuis le 19 juin 2012.


Monsieur le Maire de la Ville du Creusot - Bd Henri-Paul Schneider,71206 LE CREUSOT Cedex - 71206 - France


HOTEL DE VILLE - Bd Henri-Paul Schneider,71206 LE CREUSOT Cedex - 71206 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Activités culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs