Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) Le Maine Libre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LE MANS 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Maine Libre domicilié(e) 28 place de l'Eperon,72013 LE MANS CEDEX 2 - 72013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Anonyme Le Maine Libre M. Jean-Pierre LAUGRAUD domicilié(e) 28 Place de l'Eperon,72013 LE MANS CEDEX 2 - 72013 - France.
La marque LE MANS 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme Le Maine Libre société anonyme - 28 place de l'Eperon,72013 LE MANS CEDEX 2 - 72013 - France - SIREN 575650403
Société Anonyme Le Maine Libre M. Jean-Pierre LAUGRAUD - 28 Place de l'Eperon,72013 LE MANS CEDEX 2 - 72013 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 11 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°594619 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
– diffusion de programmes de télévision. – émissions de télévision. – divertissement télévisé. – production de films. – montage de bandes vidéos. – montage de programmes de télévision. – service de reporteurs. – filmage sur bandes vidéos.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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