Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oeil de Breizh
LE MADEC Isabelle
LAZ Bernard

Numéro de dépôt :
3884285
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/12/2021
Oeil de Breizh de LE MADEC Isabelle

Présentation de la marque Oeil de Breizh

Déposée le 23 décembre 2011 par LE MADEC Isabelle et LAZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Oeil de Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont LE MADEC Isabelle domicilié(e) 27 cité de Rumériou - 29300 - BAYE - France et LAZ Bernard domicilié(e) Kernouarn - 29310 - LOCUNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Oeil de Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeil de Breizh est expirée depuis le 23 décembre 2021.


LE MADEC Isabelle - 27 cité de Rumériou - 29300 - BAYE - France

LAZ Bernard - Kernouarn - 29310 - LOCUNOLE - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590030 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de produits de l'imprimerie, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, porcelaine, faïence, vaisselle, tissus, linge de lit, de maison, de table, vêtements, chaussures, chapellerie ; présentation (démonstration) de produits de l'imprimerie au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; opération de démonstration de produits ou de services et de promotion concernant les produits de l'imprimerie et les services d'imprimerie ; services d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises).

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).