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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Lys Pourpre
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formachsct
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

formachsct
Le Lys Pourpre, SARL

Numéro de dépôt :
3806565
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
formachsct de Le Lys Pourpre

Présentation de la marque formachsct

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Lys Pourpre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « formachsct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Lys Pourpre domicilié(e) 3 Chemin de la Loubatière - 11500 - BELVIANES ET CAVIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 373 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Lys Pourpre domicilié(e) 3 Chemin de la Loubatière - 11500 - BELVIANES ET CAVIRAC - France.

La marque formachsct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque formachsct est expirée depuis le 14 février 2021.

Le Lys Pourpre a également déposé les autres marques suivantes : MURASAKI


Le Lys Pourpre, SARL - 3 Chemin de la Loubatière - 11500 - BELVIANES ET CAVIRAC - France - SIREN 528373657


Le Lys Pourpre - 3 Chemin de la Loubatière - 11500 - BELVIANES ET CAVIRAC - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Formation.