Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPHONE
Monsieur LE LUDEC Raymond Jean

Numéro de dépôt :
97674394
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque ARPHONE

Déposée le 16 avril 1997 par monsieur LE LUDEC Raymond Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est monsieur LE LUDEC Raymond Jean domicilié(e) 17, rue Firmin Colas, 44100 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE LUDEC Raymond - France.

La marque ARPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPHONE est expirée depuis le 16 avril 2007.


Monsieur LE LUDEC Raymond Jean - 17, rue Firmin Colas, 44100 NANTES - France


Monsieur LE LUDEC Raymond - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Retrait partiel n°245764 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

"Appareils électriques de réception et d'émissions de signaux hertziens analogiques et numériques à l'exception des appareils téléphoniques et/ou des appareils liés à la téléphonie en général, téléviseurs fixes et portables, caméras vidéo fixes et portatives, appareils de projection d'images vidéo et photographiques, appareils d'enregistrements vidéo analogiques et numériques de l'image, du son, de la lumière, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images, appareils pour la transmission des images, appareils pour la transmission du son à l'exception des appareils téléphoniques et/ou des appareils liés à la téléphonie en général, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs de contrôle à enseignement". Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.