Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNO LE LOUËR
LE LOUËR Bruno

Numéro de dépôt :
3156145
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
BRUNO LE LOUËR de LE LOUËR Bruno

Présentation de la marque BRUNO LE LOUËR

Déposée le 27 mars 2002 par LE LOUËR Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNO LE LOUËR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est LE LOUËR Bruno domicilié(e) 54, rue de Trégueve,22000 Saint Brieuc - 22000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BRUNO LE LOUËR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO LE LOUËR est expirée depuis le 27 mars 2012.


LE LOUËR Bruno - 54, rue de Trégueve,22000 Saint Brieuc - 22000 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378679 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Produits de parfumerie, parfums, bases pour parfums de fleur, eaux de senteur, eaux de toilette, muse, extraits de fleurs (parfumerie), lotions après-rasage, eaux de toilette, eaux de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons, savons désodorisants, savonettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux fantaisie ; breloques ; porte-clés, perles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie). Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), moulures pour cadres, bureaux, bibliothèques [meubles], étagères, rayonnages, canapés, divans, fauteuils, buffets, bahuts [coffres] non métalliques, porte chapeaux, tables, chaises, armoires, commodes, dessertes, lits, chariots (mobilier), portemanteaux [meubles], patères [crochets non métalliques] pour vêtemens, pièces d'ameublement ; panier coffres, coffret non métallique [meuble] et corbeille non métalliques, port parapluies, paravents coffrets en matière plastique ; coussins ; cintres et housses à vêtements ; matelas ; caillebotis non métalliques ; décorations en matière plastique pour aliments, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres ; appliques murales décoratives pour (ameublement), pans de boiserie pour meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; crochets de rideaux ; housses pour vêtements ; oreillers, traversins, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, rideaux de perles pour la décoration, tringles de rideaux ; rotin ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Linge de maison, linge de table non en papier, nappes non en papier, nappes en toile cirée, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, dessous de carafes, essuies mains en matières textiles, essuies verres, rond de tables non en papier ; linge de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers, couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits (couvre-lit), moustiquaires ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette, serviette de toilette en matières textiles, rideaux de douche en matières textile ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus d'ameublement, cotonnages, brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coussins, housses pour coussins ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; embrasses en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes pour meubles, tissus pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; housses pour abattant de toilettes, tentures murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtement de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; tulles. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.