Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LOGIS D'ANGEAC
LE LOGIS D'ANGEAC, SARL

Numéro de dépôt :
4061627
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
LE LOGIS D\'ANGEAC de LE LOGIS D\'ANGEAC

Présentation de la marque LE LOGIS D'ANGEAC

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LOGIS D'ANGEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LOGIS D'ANGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LOGIS D'ANGEAC domicilié(e) 48 RUE DU LOGIS - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 829 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE LOGIS D'ANGEAC, M. DAVID RECHOU domicilié(e) 48 RUE DU LOGIS - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France.

La marque LE LOGIS D'ANGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOGIS D'ANGEAC est expirée depuis le 20 janvier 2024.


LE LOGIS D'ANGEAC, SARL - 48 RUE DU LOGIS - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France - SIREN 318829363


LE LOGIS D'ANGEAC, M. DAVID RECHOU - 48 RUE DU LOGIS - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.