A CAPPELLA

Le Logiciel Bancaire (sarl)

Présentation de la marque A CAPPELLA

Déposée le 1 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Logiciel Bancaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CAPPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Logiciel Bancaire domicilié(e) 18 passage de PEKIN, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 347 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Logiciel Bancaire (sarl) - France.

La marque A CAPPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAPPELLA est expirée depuis le 1 mars 2005.