Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES PETITS POUSSINS
LE LIVRE DE PARIS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
96632250
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque LE CLUB DES PETITS POUSSINS

Déposée le 1 juillet 1996 par la société LE LIVRE DE PARIS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB DES PETITS POUSSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société LE LIVRE DE PARIS (société en nom collectif domicilié(e) 58 rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque LE CLUB DES PETITS POUSSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DES PETITS POUSSINS est expirée depuis le 1 juillet 2006.

LE LIVRE DE PARIS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : LES JEUDIS MALINS , LES MERCREDIS MALINS


LE LIVRE DE PARIS (société en nom collectif) - 58 rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES - France - SIREN 542042114


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324974 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Supports d'enregistrement, en particulier magnétiques, optiques et/ou numériques, préenregistrés de sons, images, textes et/ou données, et destinés notamment à la jeunesse, y compris: disques, cassettes audio et/ou vidéo, vidéodisques, disques compacts audio, disques optiques compacts visuels et audiovisuels, tous les supports précités pouvant notamment comprendre des adaptations d'ouvrages imprimés. Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres et collections de livres, notamment pour la jeunesse, guides, guides de présentation et manuels d'utilisation et/ou d'accompagnement imprimés pour supports d'enregistrement préenregistrés, manuels, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, bulletins; albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, posters, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, plans, photographies, dessins, bandes dessinées, images, décalcomanies, tickets, billets, gravures; albums pour photographies; papeterie, y compris: feuilles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes,cartes, fiches, étiquettes non en tissu, blocs-notes, porte-blocs, autocollants; colles et adhésifs pour la papeterie; étiquettes adhésives; gommettes; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, effaceurs, gommes à effacer, produits pour effacer et corriger, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encre, encres de Chine, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire;trousses à dessin; fournitures scolaires; maquettes d'architecture, maquettes en papier et/ou carton, décors de théâtre; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, coupe-papier, ouvre-lettres, tableaux noirs, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, pince-notes, presse-papiers, trombones, coins de lettres, élastiques de bureau, machines à écrire, perforateurs, agrafeuses, pinces arrache-agrafes, classeurs, parapheurs; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires, transparents, couvertures (papeterie), boîtes de classement et d'archivage en carton; marques pour livres et signets; serre-livres; articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); papier et carton d'emballage; feuilles, sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; supports pour photographies; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, serviettes de table; dessous de verres, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton.Linge de maison; linge de bain; linge de lit; linge de table en matières textiles; couvertures de lit et de table; toiles cirées (nappes); tissus d'ameublement; rideaux, stores et voilages en matières textiles; rideaux en matières plastiques; mouchoirs de poche en matières textiles; tissus adhésifs collables à chaud; étiquettes en tissu; drapeaux (non en papier). Vêtements (habillement), notamment de confection, de sport, de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente; vêtements pour enfants; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris pour enfants; chapellerie, y compris pour enfants; combinaisons (vêtements); vêtements de dessus; manteaux; pardessus; parkas; anoraks; cabans; capes; imperméables; gabardines (vêtements); blousons; vestes; gilets; tabliers (vêtements); survêtements; maillots; chemises; chemisiers; chemisettes; blouses; caracos; camisoles; maillots de corps; débardeurs; tee-shirts; sweat-shirts; pullovers; chandails; cardigans; tricots (vêtements); jerseys (vêtements); gants (habillement); écharpe s; châles; foulards; cravates; jupes; robes; pantalons; culottes; shorts; ceintures (vêtements); bretelles; robes de chambre; pyjamas; chemises de nuit; peignoirs; costumes de plage; costumes de bain; maillots de bain; slips et caleçons de bain; sous-vêtements et lingerie de corps; caleçons; justaucorps; jupons; collants; bas; chaussettes; chaussures de sport; chaussures de tennis; chaussures de basket; chaussures de détente; chaussures de toile; chaussures de plage; bottes; bottines; chaussons; ballerines; pantoufles; espadrilles; sandales; chapeaux; casquettes; bérets; bonnets; cagoules; calottes; capuches; capuchons (vêtements); visières (chapellerie); bonnets de bain; bandeaux pour la tête; (habillement); couvre-oreilles (habillement); manchons (habillement). Publicité; promotion des ventes (pour des tiers); distribution de matériel promotionnel et publicitaire,y compris de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; courrier publicitaire; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, consultables notamment par voie télématique; constitution et mise à jour de fichiers de clients; sélection de produits et de services (pour des tiers); services de mercatique; publicité et promotion radiophonique, télévisée et télématique; organisation de jeux, concours, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial.Edition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de périodiques, de publications; publication de livres; réalisation et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes vidéo, de vidéogrammes, de programmes de radio et de télévision; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation,culturels, sportifs et/ou de divertissement; organisation de fêtes; services de loisirs; divertissement; représentation et production de spectacles; activités culturelles; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.