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Marques déposées par l'association loi 1901 LE LIVRE DE L'AVEUGLE
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6 POINTS C'EST TOUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

6 POINTS C'EST TOUT
LE LIVRE DE L'AVEUGLE, Association déclarée, loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3712094
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
6 POINTS C\'EST TOUT de LE LIVRE DE L\'AVEUGLE

Présentation de la marque 6 POINTS C'EST TOUT

Déposée le 26 février 2010 par l'association loi 1901 LE LIVRE DE L'AVEUGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 POINTS C'EST TOUT »

Le déposant est l'association loi 1901 LE LIVRE DE L'AVEUGLE domicilié(e) 124 Bd CAMELINAT - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL TESSIER, PRESIDENT DU LIVRE DE L'AVEUGLE domicilié(e) 124 Bd CAMELINAT - 92240 - MALAKOFF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 POINTS C'EST TOUT est expirée depuis le 26 février 2020.


LE LIVRE DE L'AVEUGLE, Association déclarée, loi 1er juillet 1901 - 124 Bd CAMELINAT - 92240 - MALAKOFF - France


MICHEL TESSIER, PRESIDENT DU LIVRE DE L'AVEUGLE - 124 Bd CAMELINAT - 92240 - MALAKOFF - France


Republication pour erratum - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Errata de la publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

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