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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Litier du Web
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QUALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIT
Le Litier du Web, SARL

Numéro de dépôt :
3760567
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2020
QUALIT de Le Litier du Web

Présentation de la marque QUALIT

Déposée par voie électronique le 16 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Litier du Web auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Litier du Web domicilié(e) 1 place des paveurs - 31130 - Balma - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Litier du Web domicilié(e) 1 place des paveurs - 31130 - balma - France.

La marque QUALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIT est expirée depuis le 16 août 2020.


Le Litier du Web, SARL - 1 place des paveurs - 31130 - Balma - France


Le Litier du Web - 1 place des paveurs - 31130 - balma - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).