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Marques déposées par LE LIT TOUS SOINS
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TOUS SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS SOINS
LE LIT TOUS SOINS

Numéro de dépôt :
1101461
Date de dépôt :
29/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUS SOINS

Déposée le 29 juin 1979 par LE LIT TOUS SOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUS SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE LIT TOUS SOINS, domicilié(e) Société Anonyme, 12, Avenue de la Grande Armée 75017 PARIS - France.

La marque TOUS SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOUS SOINS est expirée depuis le 29 juin 1989.

LE LIT TOUS SOINS a également déposé les autres marques suivantes : TOUS SOINS


LE LIT TOUS SOINS - Société Anonyme, 12, Avenue de la Grande Armée 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Meubles et notamment lits pour usages médicaux ou non

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.