Le Lit National LN
Présentation de la marque Le Lit National LN
Déposée le 28 août 2013 par la Société Anonyme (SA) LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Lit National LN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Lit National LN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lit National LN est expirée depuis le 28 août 2023.
LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 7 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711365 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07