Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Lit National LN
LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4028639
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2023
Le Lit National LN de LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER

Présentation de la marque Le Lit National LN

Déposée le 28 août 2013 par la Société Anonyme (SA) LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Lit National LN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER domicilié(e) 2 Place du Trocadéro - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 063 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Le Lit National LN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lit National LN est expirée depuis le 28 août 2023.

LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER a également déposé les autres marques suivantes : LE LIT NATIONAL , DUO REVE , DUO-RÊVE , RÊVAULIT , DUO-REVE


LE LIT NATIONAL F PEJAUDIER, Société Anonyme - 2 Place du Trocadéro - 75016 - PARIS - France - SIREN 552063380


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 7 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711365 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07

Articles de literie à savoir : lits, sommiers, matelas, dosserets garnis de laine, mousse, lin, soie, fibres végétales, ressort ou latex.