Déposée le 24 septembre 1998 par LE LIEPVRE REMY et CHAINET PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Les déposants sont LE LIEPVRE REMY, domicilié(e) 22 RUE EMERIAU, 75015 PARIS - France et CHAINET PATRICE, domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE LIEPVRE REMY - France.
La marque DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE LIEPVRE REMY - 22 RUE EMERIAU, 75015 PARIS - France
CHAINET PATRICE - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
LE LIEPVRE REMY - France
Inscription le 31 mars 1999 - Renonciation partielle n°275034 - Publication au BOPI 1999-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants. Métaux précieux et leurs alliages, bagues, colliers, bracelets, boucles d'oreilles en ces en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, boîtes en métaux précieux. Cuir et imitations cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : sacs à main, ceintures, cartables, bretelles, peaux d'animaux ; malles et valises ; étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, laisses, muselières, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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