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Marques déposées par l'association loi 1901 LE LIEN DURABLE
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LE LIEN DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIEN DURABLE
LE LIEN DURABLE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3835694
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
LE LIEN DURABLE de LE LIEN DURABLE

Présentation de la marque LE LIEN DURABLE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par l'association loi 1901 LE LIEN DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LIEN DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 LE LIEN DURABLE domicilié(e) 8 rue de la Fontaine Saint Martin - 78560 - LE PORT MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme CADORET domicilié(e) 8 rue de la Fontaine Saint Martin - 78560 - LE PORT MARLY - France.

La marque LE LIEN DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIEN DURABLE est expirée depuis le 31 mai 2021.


LE LIEN DURABLE, association loi 1901 - 8 rue de la Fontaine Saint Martin - 78560 - LE PORT MARLY - France


Jérôme CADORET - 8 rue de la Fontaine Saint Martin - 78560 - LE PORT MARLY - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.