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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS
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Ruissellement Saturé Noyé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ruissellement Saturé Noyé
LE LEZ PROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3980142
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
Ruissellement Saturé Noyé de LE LEZ PROCESS

Présentation de la marque Ruissellement Saturé Noyé

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ruissellement Saturé Noyé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE LEZ PROCESS domicilié(e) ZA DE BEL AIR - 29450 - SIZUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 437 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE LEZ PROCESS, M. LE LEZ LAURENT domicilié(e) ZA DE BEL AIR - 29450 - SIZUN - France.

La marque Ruissellement Saturé Noyé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruissellement Saturé Noyé est expirée depuis le 30 janvier 2023.

LE LEZ PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : RSN , POLYSTREAM , LE LEZ Process


LE LEZ PROCESS, SARL - ZA DE BEL AIR - 29450 - SIZUN - France - SIREN 499437739


SARL LE LEZ PROCESS, M. LE LEZ LAURENT - ZA DE BEL AIR - 29450 - SIZUN - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.