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Marques déposées par LE LEZ patrice
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PREV'ACT Formations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREV'ACT Formations
LE LEZ patrice

Numéro de dépôt :
3760737
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
PREV\'ACT Formations de LE LEZ patrice

Présentation de la marque PREV'ACT Formations

Déposée le 17 août 2010 par LE LEZ patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREV'ACT Formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est LE LEZ patrice domicilié(e) 13 kerneguez - 29400 - LANDIVISIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE LEZ patrice domicilié(e) 13 kerneguez - 29400 - LANDIVISIAU - France.

La marque PREV'ACT Formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREV'ACT Formations est expirée depuis le 17 août 2020.


LE LEZ patrice - 13 kerneguez - 29400 - LANDIVISIAU - France


LE LEZ patrice - 13 kerneguez - 29400 - LANDIVISIAU - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

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