Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LE LAY Pierre-Yves
/
ETAL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAL'
Monsieur LE LAY Pierre-Yves
PRATE

Numéro de dépôt :
3301833
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
ETAL\' de LE LAY Pierre-Yves

Présentation de la marque ETAL'

Déposée le 2 juillet 2004 par monsieur LE LAY Pierre-Yves et PRATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont monsieur LE LAY Pierre-Yves - France et PRATE domicilié(e) 33730 NOILLAN - 33730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE LAY Pierre-Yves PRATE domicilié(e) 33730 NOILLAN - France.

La marque ETAL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAL' est expirée depuis le 2 juillet 2014.


Monsieur LE LAY Pierre-Yves - France

PRATE - 33730 NOILLAN - 33730 - France


Monsieur LE LAY Pierre-Yves PRATE - 33730 NOILLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.