Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEN AR BED
Madame LE LAY Marguerite demeurant à PLOUGONVELIN

Numéro de dépôt :
1259470
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque PEN AR BED

Déposée le 17 janvier 1984 par madame LE LAY Marguerite demeurant à PLOUGONVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PEN AR BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LE LAY Marguerite demeurant à PLOUGONVELIN domicilié(e) 29217 LE CONQUET, rue de Bel Air. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Michèle DANZE - France.

La marque PEN AR BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEN AR BED est expirée depuis le 17 janvier 1994.


Madame LE LAY Marguerite demeurant à PLOUGONVELIN - 29217 LE CONQUET, rue de Bel Air. - France


Melle Michèle DANZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Tous produits de salaisons et en particulier l'Andouille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.