Déposée le 4 mai 2000 par LE LAY Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est LE LAY Marc, domicilié(e) 11 rue René Madec, 29000 QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque ART DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DE BRETAGNE est expirée depuis le 4 mai 2010.
LE LAY Marc a également déposé les autres marques suivantes : AU COSTUME BRETON
LE LAY Marc - 11 rue René Madec, 29000 QUIMPER - France
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Tissus ; tissus couverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissu de coton ; étoffes ; tissus de laine ; linge de table (en matières textiles) ; napperons en matières textiles ; ronds de table ; tissus à usage textile ; toile ; brocarts ; coiffes de chapeaux ; linge de lit ; couverture ; draps ; housses d'oreillers ; dessus de lit ; couvre lit ; doublures (étoffes) ; housses pour coussins ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux en matière textile. Vêtements, notamment : chemises, chemisettes, costumes, costumes traditionnels, gilets, habits, robes, tabliers, tee-shirts, châles, écharpes, pantalons, vareuses, vestes ; gants traditionnels ; empiècements de chemise ; plastrons de chemises ; articles d'habillement ; chapellerie, notamment : chapeaux ; coiffes ; coiffes bretonnes traditionnelles ; coiffures (chapellerie) ; chaussures notamment : sabots, souliers. Dentelles et broderies ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; festons (broderies) ; galons ; jabots ; ornements d'articles textiles et ornements de chapeaux ; picots (dentelle) ; rubans ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; broderies en or.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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