Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMMEAU DES MENHIRS
Numéro de dépôt :
1737953
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque POMMEAU DES MENHIRS
Déposée le 21 septembre 1989 par madame LE LAY Anne-Marie née SEZNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POMMEAU DES MENHIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMMEAU DES MENHIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMEAU DES MENHIRS est expirée depuis le 21 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05