(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juin 2016 par LE LANN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278929.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.
LE LANN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Errata de la publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42