Déposée le 30 septembre 2002 par la société Le Lan Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Optimiseur d'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la société Le Lan Christian domicilié(e) 22 allée de l'archipel,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 689 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Lan Christian domicilié(e) 22 allée de l'archipel,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France.
La marque Optimiseur d'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optimiseur d'énergie est expirée depuis le 30 septembre 2012.
Le Lan Christian a également déposé les autres marques suivantes : « Optilesteur »
Le Lan Christian - 22 allée de l'archipel,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France - SIREN 342689858
Le Lan Christian - 22 allée de l'archipel,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 24 mars 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°493369 - Publication au BOPI 2009-03-24
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498471 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Appareils de mesure électrique. Equipement de contrôle et régulation servant à optimiser la charge énergétique (électrique ou de chauffage) , par anticipation des appels de puissance, afin de respecter les courbes de charges prédéterminées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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