Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAIT DU JOUR
LE LAIT DU MATIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3830308
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2021
LE LAIT DU JOUR de LE LAIT DU MATIN

Présentation de la marque LE LAIT DU JOUR

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE LAIT DU MATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LAIT DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE LAIT DU MATIN domicilié(e) 9 rue de la Blanchisserie - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 737 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE LAIT DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAIT DU JOUR est expirée depuis le 11 mai 2021.

LE LAIT DU MATIN a également déposé les autres marques suivantes : LE LAIT DU JOUR


LE LAIT DU MATIN, Société par actions simplifiée - 9 rue de la Blanchisserie - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 527737969


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils et instruments de mesurage, de pesage, de signalisation et de contrôle ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de lait frais et/ou de bouteilles de lait ; thermostats ; dispositifs de contrôle pour appareils, instruments et systèmes de chauffage, de refroidissement, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; appareils de dosage ; pèse-lait ; pièces et parties constitutives des produits précités. ; ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. ; ;

Lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème ; lait caillé ; yaourts, fromages blancs ; plats préparés et notamment desserts à base de lait. ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par le biais de distributeurs automatiques et de vente par Internet de produits alimentaires notamment du lait et des produits laitiers ; surveillance de vente au détail de lait notamment par des distributeurs automatiques ; présentation (démonstration) de produits alimentaires au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins ou points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des produits alimentaires ; service d abonnement à une lettre d information ; services d organisation et de conduite d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires. ; ;

Télécommunications ; information en matière de télécommunication ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d information (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. ; ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; services de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. ; ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés, restaurants, cafétérias ; restaurants en libre service ; restaurants à service rapide et permanent.