LA KAPOTERIE
Présentation de la marque LA KAPOTERIE
Déposée le 10 mai 1995 par l'association loi 1901 LE KIOSQUE INFOS SIDA TOXICOMANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA KAPOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA KAPOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA KAPOTERIE est expirée depuis le 10 mai 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24